Vignettes fiscales
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Blanchet Viniti possède l’agrément fiscal délivré par la DGDDI pour fiscaliser tous vos contenants (bag-in-box, bouteilles cirées et autres contenants spéciaux).
Les avantages des « Marianne » sous la forme d’étiquettes adhésives sont nombreux :
- Vous pourrez les apposer facilement sur vos Outres à vin ou vos bouteilles cirées.
- Tenue des stocks simplifiés par la numérotation des vignettes, elles sont nominatives puisqu’elles portent votre numéro d’agrément, comme vos capsules.
- Elles vous évitent d’établir des DSA ou DAE pour vos expéditions aux professionnels et de ce fait, facilitent la vie de vos clients professionnels lors de la revente de vos vins.
- Pas d’avance de droits (selon le système douanier choisi), la déclaration de vos ventes se fait en fin de mois.
Pour vos contenants inférieurs à 3L (bouteille, outre à vin, tetrapack, cannette, etc …), la fiscalisation est obligatoire.Vous avez la possibilité de faire une commande en groupant vos sentilisations(0.5L, 0.75L, 1L, 1.5L, 3L, 5L, 10L,…) et vos couleurs de timbres (bleu, vert, lie de vin…).
Tous les producteurs ou les négociants en vin ont l’obligation de fiscaliser leurs bouteilles de vin ou leurs outres à vin s’ils souhaitent commercialiser leur production librement. Pour appliquer cette fiscalisation, les producteurs de vin doivent apposer une vignette fiscale sur leurs bouteilles cirées ou sur leurs BIB, ou tout autre contenant hors norme.
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Spécialisé dans la vente et la personnalisation de tout ce qui relève du packaging des produits viticoles, Blanchet Viniti vous accompagne dans la fiscalisation de vos bouteilles de vin cirées ou de vos BIB en vous produisant des vignettes fiscales adhésives et personnalisables.
Nous vous invitons ainsi à découvrir notre offre de vignettes fiscales, que vous pourrez commander facilement en nous contactant par mail pour obtenir un devis.
Quelles sont les informations représentées sur la vignette fiscale ?
Sur la vignette fiscale se trouvent plusieurs éléments qui permettent d’informer le consommateur sur la bouteille de vin ou sur le BIB qu’il souhaite acheter. Dans le cercle de couleur entourant la pastille blanche de la vignette fiscale figurent deux nombres et une lettre. Le premier nombre sert à désigner le département d’où provient le producteur du vin ou le négociant, la lettre permet d’identifier le processus de fabrication et de commercialisation de la bouteille de vin ou du BIB et le deuxième nombre identifie le producteur, le négociant ou le propriétaire du contenant.
On rencontre trois lettres différentes sur les vignettes fiscales, le N, le E et le R. La lettre N renvoie au négociant qui a acheté le vin pour le mettre en bouteille. La lettre E est utilisée lorsque le vin est acheté par un entrepositaire agréé ou un négociant qui a décidé de le commercialiser en son nom. La lettre R permet enfin de caractériser un vin qui a été conçu par un domaine viticole ou par une cave coopérative tout au long de la chaîne de production, de la récolte à la mise en bouteille.
Sur la pastille blanche qui constitue le centre de la vignette fiscale est représenté l’emblème républicain de la Marianne, entouré de la précision de la centilisation du contenant et des mentions République Française et DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects).
À quoi correspondent les couleurs de la vignette fiscale ?
Les vignettes fiscales peuvent être de différentes couleurs. Chacune de ces couleurs possède une signification particulière, et permet d’informer le consommateur sur la typologie de vin présent dans le contenant.
Vous trouverez sur Blanchet Viniti les trois couleurs de vignettes fiscales qui sont utilisées pour différencier les vins : le vert, le bleu et la couleur lie-de-vin. Les vignettes fiscales vertes permettent d’identifier les vins AOP (Appellation d’origine protégée). La vignette fiscale bleue permet d’attester qu’un vin est bien un vin IGP, VCC ou un vin de table. Enfin, la vignette fiscale de couleur lie-de-vin peut être utilisée depuis 2011 pour remplacer les vignettes fiscales vertes (sans mention spécifique comme les vins doux naturels et le Champagne) et bleues.
D’où provient la vignette fiscale ?
Aujourd’hui incontournable pour fiscaliser une bouteille de vin cirée ou un BIB, la vignette fiscale existait en réalité sous une autre forme depuis longtemps, accompagnant ainsi depuis plusieurs siècles l’histoire du vin et de sa production.
Avant l’arrivée de la vignette fiscale telle que nous la connaissons aujourd’hui, les producteurs de vin apposaient leur sceau sur une couche de cire directement sur la bouteille de vin pour attester son origine de production.
Au début du 19ème siècle, la cire est remplacée par du liège recouvert de goudron, jusqu’à ce que le négociant de vin André-George Dupré imagine en 1832 le concept de la capsule hermétique en métal pour remplacer le goudron et permettre l’identification des bouteilles de vin.
